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Explorer nos produitsDans les présentes conditions générales, les termes suivants auront la signification suivante :
Délai de rétractation : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;
Consommateur : la personne physique qui n'agit pas dans le cadre d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un contrat à distance avec le professionnel ;
Jour : jour calendaire ;
Transaction à long terme : contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services, où l'obligation de livrer et/ou de recevoir est étalée dans le temps ;
Support durable : tout outil permettant au consommateur ou au professionnel de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement, d'une manière permettant une consultation ultérieure et une reproduction sans altération des informations stockées ;
Droit de rétractation : faculté pour le consommateur de résilier le contrat à distance dans le délai de réflexion ;
Commerçant : la personne physique ou morale qui propose à distance des produits et/ou des services aux consommateurs ;
Contrat à distance : contrat conclu entre le professionnel et le consommateur dans le cadre d'un système organisé de vente à distance de produits et/ou de services, par lequel il est fait usage exclusif d'un ou plusieurs moyens de communication à distance jusqu'au moment de la conclusion du contrat inclus ;
Moyen de communication à distance : moyen qui peut être utilisé pour conclure un contrat sans que le consommateur et le professionnel se trouvent au même endroit au même moment ;
Conditions générales : les présentes Conditions Générales de Vente du commerçant.
Nom de l'entreprise : Bewegingbybeis
Numéro de chambre de commerce : 96175680
Nom commercial : Blush & Bay- Toronto
Numéro de TVA : NL005193717B47
Courriel du service client : info@b lushbaytoronto.com
Adresse professionnelle : Kluut 48, 9101XB, Dokkum, Pays-Bas
Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre faite par le commerçant et à tout contrat et commande à distance conclus entre le commerçant et le consommateur.
Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, le professionnel indiquera, avant la conclusion du contrat à distance, que les conditions générales sont disponibles pour consultation dans ses locaux et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur, dans les meilleurs délais, sur simple demande.
Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, par dérogation au paragraphe précédent, et avant la conclusion du contrat, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique, de manière à ce qu'il puisse facilement le stocker sur un support durable. Si cela n'est raisonnablement pas possible, le professionnel doit indiquer, avant la conclusion du contrat, où les conditions générales sont accessibles par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur sur demande.
Dans le cas où des conditions spécifiques de produit ou de service s'appliquent en plus des présentes conditions générales, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent mutatis mutandis et, en cas de conditions contradictoires, le consommateur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable.
Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont à tout moment totalement ou partiellement nulles ou annulées, l'accord et les présentes conditions resteront en vigueur pour le reste, et la disposition concernée sera remplacée d'un commun accord dans les meilleurs délais par une disposition se rapprochant autant que possible de l'original.
Les situations non couvertes par les présentes conditions générales doivent être appréciées « dans l'esprit » des présentes conditions générales.
Les ambiguïtés concernant l'interprétation ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions seront interprétées « dans l'esprit » des présentes conditions générales.
Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement indiqué dans l'offre.
L'offre est sans engagement. Le commerçant est autorisé à la modifier et à l'adapter.
L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. Cette description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'apprécier l'offre. Si le commerçant utilise des images, celles-ci constituent une représentation fidèle des produits et/ou services proposés. Les erreurs manifestes ou les fautes contenues dans l'offre n'engagent pas le commerçant.
Toutes les images et spécifications de l'offre sont indicatives et ne peuvent constituer un motif d'indemnisation ou de dissolution du contrat.
Les images des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Le commerçant ne peut garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.
Chaque offre contient des informations permettant au consommateur de comprendre clairement les droits et obligations liés à son acceptation. Cela comprend notamment :
le prix, hors droits de douane et TVA à l'importation. Ces frais supplémentaires seront à la charge du client. Les services postaux et/ou de messagerie appliqueront les dispositions spécifiques applicables aux services postaux et de messagerie concernant les importations dans l'UE et factureront la TVA (et les éventuels frais de dédouanement) au destinataire ;
tous les frais d’expédition ;
la manière dont le contrat sera conclu et les actions nécessaires à cet effet ;
si le droit de rétractation s’applique ou non ;
le mode de paiement, de livraison et d’exécution du contrat ;
le délai d'acceptation de l'offre, ou le délai dans lequel le commerçant garantit le prix ;
le tarif de communication à distance si les coûts d’utilisation des moyens de communication à distance sont calculés sur une base autre que le tarif de base habituel du moyen de communication utilisé ;
si l’accord est archivé après sa conclusion et, dans l’affirmative, comment le consommateur peut y accéder ;
la manière dont le consommateur peut vérifier et, si nécessaire, corriger les informations fournies dans le cadre du contrat avant sa conclusion ;
les langues dans lesquelles le contrat peut être conclu, outre l’anglais ;
les codes de conduite auxquels le commerçant s'est soumis et comment le consommateur peut consulter ces codes par voie électronique ; et
la durée minimale du contrat à distance en cas de transaction à long terme.
En option : tailles, couleurs, types de matériaux disponibles.
Le contrat est conclu, sous réserve des dispositions du paragraphe 4, au moment où le consommateur accepte l'offre et remplit les conditions fixées.
Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, le professionnel doit en accuser réception sans délai. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par le professionnel, le consommateur peut résilier le contrat.
Si le contrat est conclu par voie électronique, le commerçant prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et garantir un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, le commerçant prend les mesures de sécurité appropriées.
Le professionnel peut, dans le cadre légal, vérifier si le consommateur est en mesure de respecter ses obligations de paiement, ainsi que tous les faits et facteurs pertinents pour conclure le contrat à distance de manière responsable. Si, sur la base de cette vérification, le professionnel a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande, ou d'assortir son exécution de conditions particulières.
Le commerçant doit inclure les informations suivantes, par écrit ou d'une manière permettant au consommateur de les stocker sur un support durable, avec le produit ou le service :
l'adresse du commerçant où le consommateur peut déposer une réclamation ;
les conditions dans lesquelles et la manière dont le consommateur peut exercer son droit de rétractation, ou une déclaration claire concernant l'exclusion du droit de rétractation ;
informations sur les garanties et le service après-vente existant ;
les informations contenues dans l'article 4 paragraphe 3 des présentes conditions, à moins que le professionnel n'ait déjà fourni ces informations au consommateur avant l'exécution du contrat ;
les conditions de résiliation du contrat si celui-ci a une durée supérieure à un an ou est à durée indéterminée.
En cas de transaction à long terme, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.
Tout accord est conclu sous la condition suspensive d'une disponibilité suffisante des produits concernés.
Lors de l'achat de produits, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans indication de motif dans un délai de 14 jours. Ce délai de rétractation court à compter du jour de la réception du produit par le consommateur ou par un tiers préalablement désigné par lui et connu du professionnel.
Pendant le délai de rétractation, le consommateur doit manipuler le produit et son emballage avec soin. Il ne doit déballer ou utiliser le produit que dans la mesure nécessaire pour déterminer s'il souhaite le conserver. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, il doit retourner le produit avec tous les accessoires livrés et, si cela est raisonnablement possible, dans son état et son emballage d'origine, conformément aux instructions claires et raisonnables du professionnel.
Si le consommateur souhaite exercer son droit de rétractation, il doit en informer le commerçant dans les 14 jours suivant la réception du produit, par écrit ou par courriel. Après cette notification, le consommateur dispose de 14 jours supplémentaires pour retourner le produit. Le consommateur doit fournir la preuve que les biens ont été retournés dans les délais, par exemple au moyen d'une preuve d'expédition.
Si le consommateur n'a pas exprimé sa volonté d'exercer son droit de rétractation ou n'a pas retourné le produit dans les délais prévus aux paragraphes 2 et 3, l'achat devient définitif.
Si le consommateur exerce son droit de rétractation, les frais de retour seront à sa charge.
Si le consommateur a payé un montant, le commerçant remboursera ce montant dans les meilleurs délais, mais au plus tard 14 jours après la rétractation, à condition que le produit retourné ait été reçu par le commerçant ou que le consommateur puisse fournir une preuve concluante du retour complet.
Le commerçant peut exclure le droit de rétractation du consommateur pour les produits tels que décrits aux paragraphes 2 et 3, à condition que cela soit clairement indiqué dans l'offre, ou au moins à temps avant la conclusion du contrat.
L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les produits :
qui ont été créés par le commerçant selon les spécifications du consommateur ;
qui sont clairement de nature personnelle ;
qui ne peuvent être retournés en raison de leur nature ;
qui périssent ou vieillissent rapidement ;
dont le prix est soumis à des fluctuations du marché financier indépendantes de la volonté du commerçant ;
pour les journaux et magazines individuels ;
pour les enregistrements audio et vidéo et les logiciels informatiques dont le sceau a été brisé par le consommateur ;
pour les produits d'hygiène dont le sceau a été brisé.
L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les services :
concernant l’hébergement, le transport, la restauration ou les activités de loisirs effectuées à une date déterminée ou pendant une période déterminée ;
qui a commencé avec le consentement explicite du consommateur avant l’expiration du délai de réflexion ;
concernant les paris et les loteries.
Pendant la durée de validité mentionnée dans l'offre, les prix des produits et/ou services proposés ne seront pas augmentés, sauf en cas de modification des prix due à des changements de taux de TVA.
Par dérogation au paragraphe précédent, le commerçant peut proposer des produits ou services à prix variables, soumis aux fluctuations du marché financier indépendantes de sa volonté. Ce lien avec les fluctuations et le fait que les prix mentionnés sont des prix indicatifs seront mentionnés dans l'offre.
Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de lois ou de règlements.
Les augmentations de prix plus de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si le professionnel l'a stipulé et :
ils sont le résultat d'une législation ou d'une réglementation ; ou
le consommateur a le droit de résilier le contrat le jour où l'augmentation de prix prend effet.
Selon la réglementation européenne en matière de TVA, le lieu de livraison est considéré comme le pays de départ du transport. Dans ce cas, la livraison a lieu hors de l'UE. Par conséquent, le service de messagerie peut facturer la TVA à l'importation et les frais de dédouanement au destinataire. Le commerçant ne facturera pas la TVA.
Tous les prix sont susceptibles d'être erronés. Nous déclinons toute responsabilité quant aux conséquences de telles erreurs. Le commerçant n'est pas tenu de livrer les produits au prix erroné.
Le commerçant garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de solidité et/ou d'utilisabilité, ainsi qu'aux dispositions légales et/ou réglementations gouvernementales en vigueur au moment du contrat.
Si cela est convenu, le commerçant garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.
Une garantie fournie par le commerçant, le fabricant ou l'importateur n'affecte pas les droits légaux et les réclamations que le consommateur peut faire valoir contre le commerçant en vertu du contrat.
Les défauts ou les produits livrés incorrectement doivent être signalés par écrit au commerçant dans les 14 jours suivant la livraison. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et à l'état neuf.
La période de garantie du commerçant correspond à celle du fabricant. Toutefois, le commerçant n'est en aucun cas responsable de l'adéquation des produits à chaque usage individuel du consommateur, ni des conseils d'utilisation ou d'application des produits.
La garantie ne s'applique pas si :
le consommateur a réparé et/ou modifié lui-même les produits livrés ou les a fait réparer et/ou modifier par des tiers ;
les produits livrés ont été exposés à des conditions anormales ou manipulés avec négligence ou contrairement aux instructions du commerçant ou à l'emballage ;
le défaut est dû en tout ou en partie à des réglementations que le gouvernement a imposées ou imposera concernant la nature ou la qualité des matériaux utilisés.
Le commerçant apportera le plus grand soin possible à la réception et à l’exécution des commandes de produits.
L'adresse de livraison est l'adresse fournie par le consommateur à l'entreprise.
Sous réserve des dispositions de l'article 4 des présentes conditions générales, la société exécutera les commandes acceptées dans les meilleurs délais, au plus tard dans un délai de 30 jours, sauf si un délai de livraison plus long a été convenu avec le consommateur. En cas de retard de livraison ou si une commande ne peut être exécutée que partiellement ou pas du tout, le consommateur en sera informé dans les 30 jours suivant sa commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais et peut prétendre à une indemnisation.
En cas de dissolution telle que décrite ci-dessus, le commerçant remboursera le montant payé par le consommateur dans les meilleurs délais mais au plus tard 14 jours après la dissolution.
Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, le commerçant s'efforcera de fournir un article de remplacement. Il sera clairement et clairement indiqué qu'un article de remplacement est livré. Les articles de remplacement n'excluent pas le droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du commerçant.
Le risque de dommage et/ou de perte des produits incombe au commerçant jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant préalablement désigné et connu du commerçant, sauf convention contraire expresse.
Terminaison
Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat conclu pour une durée indéterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, sous réserve des règles de résiliation convenues et d'un délai de préavis ne dépassant pas un mois.
Le consommateur peut résilier à tout moment à l'expiration de la durée déterminée un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, sous réserve des règles de résiliation convenues et d'un délai de préavis ne dépassant pas un mois.
Le consommateur peut :
résilier les accords visés aux paragraphes précédents à tout moment et ne pas être limité à une résiliation à un moment précis ou pendant une période déterminée ;
les résilier au moins de la même manière qu’elles ont été conclues ;
résilier toujours avec le même délai de préavis que celui que le commerçant s'est fixé.
Renouvellement
Un contrat conclu pour une durée déterminée et qui porte sur la livraison régulière de produits ou de services ne peut être tacitement renouvelé ni prolongé pour une durée déterminée.
Par dérogation au paragraphe précédent, un contrat conclu pour une durée déterminée pour la livraison régulière de journaux et de magazines quotidiens ou hebdomadaires peut être reconduit tacitement pour une durée déterminée pouvant aller jusqu'à trois mois, à condition que le consommateur puisse résilier le contrat renouvelé avant la fin de la période de prolongation avec un préavis d'un mois maximum.
Un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits ou de services ne peut être prolongé tacitement pour une durée indéterminée que si le consommateur peut le résilier à tout moment avec un préavis d'un mois au plus et un préavis de trois mois au plus si le contrat porte sur la livraison régulière, mais moins d'une fois par mois, de journaux et de magazines.
Un contrat à durée déterminée pour l'introduction régulière à des journaux et magazines quotidiens ou hebdomadaires (abonnement d'essai ou de lancement) ne peut être prolongé tacitement et prend fin automatiquement après la période d'essai ou de lancement.
Durée
Si un contrat a une durée de plus d'un an, le consommateur peut résilier le contrat à tout moment après un an avec un préavis d'un mois maximum, à moins que la raison et l'équité n'en décident autrement avant la fin de la durée convenue.
Sauf convention contraire, les sommes dues par le consommateur doivent être payées dans les 7 jours ouvrables suivant le début du délai de réflexion visé à l'article 6, paragraphe 1. Dans le cas d'un contrat de service, ce délai commence après que le consommateur a reçu la confirmation de l'accord.
Le consommateur a le devoir de signaler sans délai au commerçant les inexactitudes dans les informations de paiement fournies ou indiquées.
En cas de défaut de paiement du consommateur, le commerçant, sous réserve des restrictions légales, a le droit de facturer les frais raisonnables préalablement portés à la connaissance du consommateur.
Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent être présentées au commerçant de manière complète et claire dans les 7 jours suivant la découverte des défauts par le consommateur.
Les réclamations adressées au commerçant recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un délai de traitement plus long, le commerçant répondra dans ce délai en accusant réception et en indiquant au consommateur quand il peut s'attendre à une réponse plus détaillée.
Si la plainte ne peut être résolue par voie de consultation mutuelle, un litige survient et est soumis à la procédure de règlement des litiges.
Une réclamation ne suspend pas les obligations du commerçant, sauf indication contraire écrite de ce dernier.
Si une réclamation est jugée justifiée par le commerçant, ce dernier remplacera ou réparera, à sa discrétion, les produits livrés gratuitement.
Les présentes conditions générales sont régies par le droit néerlandais. Toutefois, les consommateurs résidant hors des Pays-Bas, y compris au Canada, peuvent également bénéficier de la protection de leurs lois locales en matière de protection des consommateurs.
